Le droit d’auteur

Mise à jour: le 26 octobre 2010

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1. La publication originale du  texte dans le e-journal doit être mentionnée et, pour toute réutilisation ou diffusion, les termes du contrat de licence de ce texte doivent être clairement énoncés.

2. Le texte ne peut être utilisé à des fins commerciales.

3. Le texte ne peut être modifié. Sauf pour une utilisation équitable à des fins scientifiques ou pour les besoins d’une réflexion critique, le texte ne peut être modifié, transformé ou développé.
   
    À l’exception de la mention de la publication originale dans le e-journal, il est possible de déroger aux conditions ci-dessus avec l’autorisation du détenteur du droit d’auteur. Les auteurs cèdent en partie la propriété intellectuelle de leurs textes à l’eJournal pour la publication de ceux-ci dans l’eJournal à vie. Les auteurs conservent la propriété intellectuelle de leurs textes pour toute autre forme de publication, mais doivent dûment mentionner la publication originale dans le e-journal si ceux-ci ont déjà été publiés. 

Les auteurs garantissent :

1. que leur article est un texte original, qu’il n’a pas été publié auparavant, et qu’il n’est pas en cours d’examen en vue d’une éventuelle publication  ailleurs, soit dans sa forme définitive, soit sous forme imprimée ou électronique ; [un texte précédemment publié peut être accepté sous réserve que toutes les publications précédentes soient mentionnées et que les autorisations aient été obtenues].

2. qu’ils ont obtenu l’autorisation du détenteur du droit d’auteur de reproduire dans leur article un contenu dont ils ne sont pas propriétaires, et qu’ils en ont cité la source ;

3. que leur article ne contient aucune violation d’un droit d’auteur existant, quel qu’il soit, ou du droit de propriété d’un tiers, ni aucun contenu de nature obscène, indécente, diffamatoire, ou autrement illégale et que, à leur connaissance, leur article n’enfreint pas les droits d’autres personnes ;

4. qu’ils indemniseront les éditeurs du e-journal eu égard à toute réclamation et frais (y compris les frais et dépenses de justice) découlant de toute violation de cette garantie et des autres garanties de leur part ; et

5. que, dans le cas où plusieurs auteurs ont participé à la rédaction de l’article, ils ont obtenu de tous les auteurs la cession de leurs droits afin de souscrire à cet accord de publication en leur nom et que cet engagement devra être respecté ; et que tous les co-auteurs ont lu et approuvé les garanties précitées.

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